Cycle d’ateliers (3) « Enjeux juridiques liés à l’accès et l’exploitation des archives du web »

Pour ce nouveau rendez-vous du cycle d’ateliers trimestriels du groupe de réflexion du réseau de partenaires pour l’exploration et l’analyse de données numériques, Madeleine Géroudet (Université de Lille, SCD) et Arnaud Laborderie (BnF, Département de la Coopération) proposent une séance thématique intitulée :

Enjeux juridiques liés à l’accès et l’exploitation des archives du web.

La recherche sur les sources implique pour les chercheurs de pouvoir accéder, exploiter et réutiliser les données. En matière d’archives du web, ces trois opérations posent des difficultés juridiques, qui s’expliquent par la nature même de l’archive et par la législation française actuelle. L’objectif de l’atelier sera d’interroger collectivement les différentes questions juridiques posées par les archives du web en France et d’élaborer des préconisations, à la fois sur la manière d’agir dans le contexte actuel de la législation et sur de potentielles évolutions à soutenir.

(1) Session thématique  : durée 3h

Date et horaires : vendredi 10/06/2022, 14:30 – 17:30
Lieu : Bibliothèque nationale de France, Paris.

Événement réservé aux membres du groupe de réflexion, public restreint

Programme détaillé

14:30 – 15:30             Les bases de la réflexion : le cadre juridique et les usages

• • • • Harold Codant (Adjoint au directeur du département des affaires juridiques et de la commande publique / Chef du service juridique, BnF) et Marie-Amélie Conte-Bourges (Service juridique, BnF)
        Le cadre juridique des archives du web : un panorama en 2022
        

• • • • Emmanuel Cartier (Maître de conférences en linguistique informatique, LIPN, Université Paris 13)
        Point de vue d’un enseignant chercheur sur les conditions juridiques pour l’accès et la réutilisation des archives du web
        

15:30 – 16:15             Autres regards sur le contexte juridique

En présence de Marie Cornu, juriste et directrice de recherche au CNRS, spécialiste du droit des biens culturels

• • • • Barbara Mutz (Responsable du Département des affaires juridiques et réglementaires, INA)
        Point de vue juridique sur l’accès et l’exploitation des archives du web préservées à l’INA

• • • • Yves Maurer (Responsable technique, Bibliothèque Nationale du Luxembourg)
        Les conditions juridiques d’accès aux archives du web à la Bibliothèque nationale du Luxembourg
        Consulter le diaporama

(2) Session publique (durée : 45 minutes)

Date et horaires : jeudi 23/06/2022, 17:00 – 17:45

Inscription indispensable : Webinaire Zoom – Atelier n°3

Partage de quelques réflexions et échanges avec le public qui se sera inscrit à l’événement.

Pour compléter : Consulter la présentation générale du cycle d’ateliers